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C’est une longue saga qui se termine pour le mieux pour les locataires de la résidence privée pour aînés Mont-Carmel.
C’est une longue saga qui se termine pour le mieux pour les locataires de la résidence privée pour aînés Mont-Carmel: le propriétaire renonce finalement à évincer les résidents, dont le combat contre Henry Zavriyev a fait l'objet d'un documentaire de Noovo Info, Évincés: les aînés contre-attaquent.
Dans une lettre adressée auxdits résidents, M. Zavriyev informe la communauté de la RPA que leurs «préoccupations, conjuguées à une évaluation de l’ensemble du dossier» ont influencé cette décision.
«Il faut célébrer cette victoire très partielle et agir en conséquence. [...] Il faut s'organiser pour que tous ceux qui méritent d'être arrangés le soient.»
La renonciation à l’éviction met vraisemblablement un terme à la contestation devant le Tribunal administratif du logement (TAL) lancée par les résidents et à cet affrontement qui perdure depuis 2022.
«Ce recul constitue certes une victoire, mais elle demeure partielle considérant que des résident.e.s ont quitté en cours de route», écrivent les membres du Comité Sauvons le Mont-Carmel, dans un communiqué.
Voyez le récapitulatif de Jean-François Poudrier au bulletin Noovo Info 17 dans la vidéo liée au texte.
De plus, «sous pression» certains résidents qui demeurent toujours au Mont-Carmel ont signé — par peur de se retrouver à la rue — de nouveaux baux qui ne sont pas liés à la certification RPA.
«Nous n’avons pas du tout l’intention de baisser les bras à leur sujet», a ajouté Constance Vaudrin, membre du Comité.
Cette annonce ne met toutefois pas fin à un deuxième recours devant le TAL en dommages-intérêts et pour l’obtention d’une diminution de loyer. De plus, les résidents attendent toujours la décision de la Cour supérieure dans une affaire d’outrage au tribunal contre le propriétaire.
La saga aura été difficile pour la vie à la résidence. Depuis deux ans, la qualité des services se serait dégradée. «Il y a un sérieux rattrapage à faire», tient à souligner Marie-Paule Lebel, également membre du Comité.
Le Comité compte également poursuivre sa lutte, pas seulement pour sa RPA, mais également sur plan politique.
Ils souhaitent «apporter notre solidarité aux batailles qui seront menées pour obtenir les mesures de protection réclamées de toute part sur la question du droit au logement des aînés», a soutenu Normand Breault, un autre membre du Comité.
À VOIR AUSSI | Évincés: les aînés contre-attaquent, un troisième documentaire signé Noovo Info
Manon Massé, députée de Sainte-Marie-Saint-Jacques, a réagi mardi à la victoire des résidents et résidentes de Mont-Carmel, elle qui a suivi le dossier de près.
«Quelle victoire incroyable pour mes guerrières de la paix qui ont livré toute une bataille au roi de la spéculation! Je ne peux que saluer leur force, résilience et persévérance», écrit-elle dans un mémo envoyé aux médias.
Bien que contente du dénouement de l'histoire, Mme Massé affirme ne pas pouvoir s'empêcher «d'être inquiète, car tant que la résidence restera aux mains du secteur privé, surtout sous la propriété de ce requin de l’immobilier, je vais craindre pour leurs droits».
La députée de Québec solidaire demande à la ministre de l'Habitation, France-Élaine Duranceau, «à prendre acte de cette décision et reconnaître qu'il n'est jamais trop tard pour agir et mieux protéger nos locataires ainé.e.s».
«Ce n’est pas normal de les laisser tomber et se battre seuls contre les rénovictions. C’est honteux qu’on en arrive là comme société. Mme Duranceau devrait tout faire pour légiférer et les protéger, comme nous l’avions proposé avec l’élargissement de la loi Françoise David 2.0 et de nombreux amendements lors de l’étude du PL31», souligne-t-elle.
En décembre 2021, M. Zavriyev a fait l’acquisition du Mont-Carmel à travers son entreprise le Groupe LRM. Il entendait changer la vocation de l’établissement qui comprend 200 logements pour personnes aînées. M. Zavriyev souhaitait en faire un bâtiment locatif multigénérationnel sans service. La transformation en immeuble locatif conventionnel s’accompagnait d’une hausse des loyers de 3% et au-delà.
En janvier 2022, les 200 résidents — dont la majorité était âgée de plus de 75 ans — ont reçu des avis d’éviction et devaient quitter leur logement le 31 juillet 2022.
Et ce n’était pas la première fois que l’homme d’affaires changeait la vocation d’une RPA pour transformer l’immeuble en logements locatifs. Il aurait utilisé le même stratagème auprès des résidents du Château Beaurivage, à l’automne 2021. Deux tours sur trois du complexe de 443 appartements seraient ainsi transformées.
En avril 2022, 53 résidents du Mont-Carmel se sont retroussé les manches pour défendre leur résidence et ont poursuivi le propriétaire en Cour supérieure afin d’éviter de se retrouver à la rue.
Les résidents ont obtenu gain de cause devant le tribunal. Le propriétaire a ensuite été accusé d’outrage au tribunal pour avoir contrevenu à l’ordonnance l’obligeant à maintenir l’exploitation et la certification de l’immeuble à titre de RPA, en vertu de ce que contient l’acte de vente.
En parallèle, M. Zavriyev tentait de renverser la décision de la Cour supérieure. En juin 2023, le tribunal a finalement rejeté sa demande.
Durant cette longue période parsemée de plusieurs épisodes judiciaires, les résidents ont accusé le propriétaire d’avoir annulé des activités sociales et fermé des locaux à la RPA. De plus, une organisatrice communautaire avait rapporté que certains services à résidence avaient diminué ou carrément disparu.
Le 26 mars prochain, le Comité organise une soirée à l’Écomusée du fier monde afin de rencontrer les résidents de la RPA et durant laquelle le documentaire de Noovo Info Évincés: les aînés contre-attaquent sera présenté.