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Voici la liste des articles exemptés de la TPS/TVH jusqu'en février
L'allègement fiscal entre en vigueur ce samedi 14 décembre.
Les Canadiens n'ont plus à payer la TPS ou la TVH sur une sélection d'articles à partir de samedi, et ce jusqu'en février.
La mesure temporaire avait été annoncé par le premier ministre Justin Trudeau en novembre pour offrir un peu de répit aux Canadiens qui doivent encore faire face à des problèmes liés au coût de la vie.
Ce texte est une traduction d'un article de CTV News.
Voici la liste complète des articles qui bénéficieront de l'allégement fiscal:
Aliments et boissons
- Boissons alcoolisées, mais uniquement le vin, la bière, les cidres et les boissons spiritueuses contenant jusqu'à 7 % d'alcool par volume.
- Les bonbons, y compris la barbe à papa, la gomme à mâcher et le chocolat, ainsi que les fruits, les graines, les noix ou le pop-corn enrobés ou traités avec des bonbons, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels.
- Les en-cas salés, y compris les croustilles, les feuilletés, les boucles, les bâtonnets, le pop-corn, les bretzels cassants et les noix ou graines salées.
- Produits granolas et mélanges d'en-cas contenant des céréales, des noix, des graines, des fruits secs ou d'autres produits comestibles
- Sucettes glacées, barres de jus, eaux glacées, crème glacée, lait glacé, sorbet, yaourt glacé ou pouding glacé, y compris les substituts non laitiers
- Barres, rouleaux ou gouttes de fruits ou autres en-cas similaires à base de fruits
- Gâteaux, muffins, tartes, pâtisseries, tartelettes, biscuits, beignets, brownies et croissants avec garniture ou enrobage sucré
- Pouding, y compris gélatine aromatisée, mousse, dessert fouetté aromatisé ou tout autre produit similaire au pouding
- Salades préparées, sandwiches, plateaux de fromage, de charcuterie, de fruits ou de légumes et autres arrangements d'aliments préparés
- Aliments ou boissons chauffés pour la consommation, boissons distribuées sur le lieu de vente et celles achetées dans le cadre d'un service de restauration.
Articles et jeux pour enfants
- Vêtements pour enfants, y compris les vêtements jusqu'à la taille 16 pour les filles ou 20 pour les garçons, bavoirs, chaussettes, bas, bonnets, moufles et gants, écharpes et chaussures pour enfants
- Couches pour enfants
- Sièges d'auto pour enfants
- Jouets pour enfants, conçus pour les enfants de moins de 14 ans, et puzzles
- Consoles de jeux vidéo, manettes et éditions physiques de jeux vidéo
Littérature et arbres
- Journaux imprimés
- Livres imprimés et livres audio
- Arbres de Noël
Qu'est-ce que la TPS ?
La TPS, qui signifie taxe sur les produits et services, est une taxe fédérale qui s'applique à la plupart des produits et services au Canada, mais pas à tous.
Au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, en Ontario et à l'Île-du-Prince-Édouard, la TPS a été combinée à la taxe de vente provinciale et s'appelle la taxe de vente harmonisée (TVH). Les taux de la TPS/TVH sont compris entre 5 et 15 %, selon la province dans laquelle vous vivez.
La taxe ne s'applique pas à ce que le gouvernement appelle les «produits alimentaires de base», qui comprennent les fruits et légumes frais, congelés, en conserve et scellés, les céréales, la plupart des produits laitiers, la viande fraîche, la volaille, le poisson, les œufs et le café. Les édulcorants et autres ingrédients de base sont également exemptés de la taxe.