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Revenu Québec offre des assouplissements aux victimes d'inondations
Les personnes concernées pourront, au besoin, faire une demande d'assouplissement concernant des intérêts et des pénalités.
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Revenu Québec assure qu’il fera preuve de souplesse à l’égard des particuliers et des entreprises qui ont été affectés par les inondations survenues au cours des derniers jours au Québec.
Dans un bref communiqué publié vendredi, l’agence dit comprendre que certaines personnes soient dans l'incapacité de respecter, dans les délais habituels, leurs obligations fiscales en raison de cette situation exceptionnelle et indépendante de leur volonté.
DOSSIER | Inondations printanières 2023
Les personnes concernées pourront, au besoin, faire une demande d'assouplissement concernant des intérêts et des pénalités. Revenu Québec procédera à une analyse au cas par cas et donnera suite à chaque dossier selon ses particularités.
Une demande d’assouplissement peut être déposée en utilisant le formulaire MR-94.1.
Plus tôt cette semaine, le gouvernement du Québec a rapporté que la décrue se poursuivait dans la plupart des régions du Québec touchées par la montée des eaux, notamment l’Outaouais, les Laurentides, Lanaudière, la Mauricie et Charlevoix. Le rétablissement se fait progressivement dans les municipalités touchées par les inondations.
Le gouvernement a aussi rappelé que de l’aide financière et de l’aide psychosociale sont disponibles pour la population sinistrée.
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Inondations printanières 2023
