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Montréal entame son offensive contre les hébergements touristiques illégaux
Montréal a plus que jamais les établissements d’hébergement touristique illégaux à l’œil: une escouade mise sur pied par la Ville visant à débusquer les contrevenants a débuté ses opérations ce jeudi.
L’équipe municipale d’inspection, qui est composée d’une coordinatrice et de trois inspecteurs, se réserve le droit d’inspecter sans préavis les logements destinés à des locations de courte durée, comme Airbnb ou Marketplace. Noovo Info est allé à la rencontre d'une équipe lors d'une inspection.
«Il s'agit de chercher des éléments de preuves pour être capable de faire des poursuites par la suite», a expliqué Yves Essono, inspecteur au cadre bâti de la Ville de Montréal.
L’escouade, qui devait débuter ses opérations en juin dernier, pourra également remettre des contraventions «dissuasives aux propriétaires qui ne respecteraient pas les règles de location émises par Québec. À noter que le montant des amendes augmente au fil «des éventuelles récidives».
Les amendes municipales prévues vont d’un montant de 1000$ pour une première offense. Le montant augmente à 2000$ en cas de récidive pour une personne physique et peut monter jusqu’à 4000$ pour une personne morale.
Également, le propriétaire d’un établissement qui enregistrera deux infractions municipales sur une période de douze mois s’expose à «l’accélération de l’annulation des numéros d’enregistrement émis par la Corporation de l’industrie touristique du Québec (CITQ)», l’organe provincial responsable d’émettre la certification nécessaire à l'exploitation touristique d'hébergement.
Selon le Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec, 9190 logements sont offerts en location sur Airbnb à Montréal. 90% d'entre eux seraient affichés illégalement. On estime qu'avec l'arrivée de l'escouade, plusieurs de ces logements pourront réitégrer le marché locatif afin de pallier à la pénurie de logements dans la métropole.
C’est Québec qui s’assurera de faire respecter la Loi sur l’hébergement touristique. L’escouade montréalaise viendra donc prêter main-forte à Revenu Québec qui était responsable à lui seul des inspections des logements touristiques.
«Devant l'ampleur du phénomène, il ne nous manquait que des moyens pour que notre réglementation soit respectée», a expliqué Luc Rabouin, maire de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.
Rappelons qu’en vertu des nouveaux règlements, les hébergements sur les plateformes en ligne sont tenus d’avoir un numéro d’enregistrement et une date d’expiration de celui-ci pour chaque annonce, sans quoi ils pourraient se voir imposer une amende allant jusqu’à 100 000 $.
Trois arrondissements visés
Le projet pilote ne cible que trois arrondissements pour le moment (Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et le Sud-Ouest), mais ceux-ci représentent «60 % des quelque 8630 annonces en ligne répertoriées à Montréal», précise-t-on dans un communiqué.
Le but de l’opération est de «remettre sur le marché des logements locatifs actuellement exploités illégalement comme établissements d’hébergement touristique de courte durée.»
Le maire de l’arrondissement du Sud-Ouest, Benoit Dorais, espère déjà que le projet pilote s’étende à d’autres arrondissements puisque «les problèmes de propreté, de bruit et de sécurité, qui sont souvent causés par l’exploitation illégale de résidences touristiques, se vivent partout à Montréal.»
La Ville invite également les citoyens à signaler l’exploitation illégale d’une résidence touristique via la ligne téléphonique du 311.