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Déjà accusé d'agression sexuelle et d'attouchements sur trois jeunes filles qui étaient âgées de moins de 16 ans, l'ex-moniteur scout Raphaël Bélisle est désormais poursuivi au civil pour 112 000$.
Déjà accusé d'agression sexuelle et d'attouchements sur trois jeunes filles qui étaient âgées de moins de 16 ans, l'ex-moniteur scout Raphaël Bélisle est désormais poursuivi au civil pour 112 000$.
Une demande introductive d'instance a été déposée en novembre dernier en Cour supérieure au palais de justice de Sherbrooke par Me Vincent Lamontagne, au nom des Scouts de l'Érable. Elle vise également Thomas Boyce, aussi ex-moniteur scout.
Les Scouts de l'Érable, duquel Bélisle était moniteur, estiment que Bélisle et Thomas Boyce — impliqué dans le mouvement scout depuis respectivement 2013 et 2017 — ont usurpé l'appellation «scouts» pour organiser des voyages avec des jeunes.
Selon le document judiciaire, la demanderesse stipule qu'au cours de l'année 2022, Bélisle et Boyce «ont décidé unilatéralement de faire revivre l’unité "Scouts sans frontières"», une unité rendue inactive en 2020 en raison de la pandémie de la COVID-19.
«Dans cet objectif, ils ont commencé à organiser un voyage en Floride en utilisant le nom de l’unité, sans autorisation ni consultation de la demanderesse», précise-t-on dans le document judiciaire.
Les Scouts de l'Érable soutiennent que l'utilisation du nom des Scouts par Bélisle et Boyce «était faite dans le but de rassurer les parents et de se donner de la crédibilité, puisque ceux-ci savent que les activités approuvées par les demanderesses sont encadrées de règles et de précautions qui assurent la sécurité des jeunes.»
L'organisme fait savoir que dans un échange de courriel avec les défendeurs, ces derniers confirment participer à l'organisation d'un tel voyage, mais nient qu'il soit associé au mouvement scout. Les Scouts de l'Érable affirment toutefois avoir récolté des preuves démontrant que le duo utilisait bel et bien l'appellation «Scouts sans frontières» dans l'organisation de l'activité, et même pendant la tenue de celle-ci.
Les Scouts de l'Érable affirment que le même stratagème aurait été utilisé par Bélisle et Boyce pour l'organisation et la promotion d'une autre activité, cette fois du 5 au 8 août 2022, sur une base de plein air en Estrie, et ce sans obtenir de permis des Scouts.
Concernant Thomas Boyce, la demande introductive d'instance avance qu'il est «responsable solidairement avec Bélisle des dommages subis par la demanderesse en raison de l’usurpation de son nom» puisqu'«il était partie prenante à l’organisation des activités et l’utilisation du nom de la demanderesse».
Les Scouts de l'Érable reprochent également à Boyce d'être « sciemment abstenu d’intervenir lors de situations clairement contraires aux Code de comportements attendus», dont l'interdiction «de se retrouver seul avec un jeune» et l'interdiction «de transporter un ou des jeunes dans un véhicule dans l'autorisation du parent et de son responsable d'unité ou de groupe.»
«On constate donc qu’une règle claire existe pour toute activité scoute à l’effet qu’aucun adulte ne doit, à aucun moment, se retrouver seul avec un jeune, pour des
raisons évidentes. Or, le défendeur Boyce n’est pas intervenu et a laissé le défendeur Bélisle être seul avec les adolescents, lui donnant ainsi l’occasion de commettre ses crimes.»
Dans sa poursuite, l'organisme rappelle que Bélisle a été arrêté en septembre 2022. «Une véritable tempête médiatique fut déclenchée et la demanderesse s’en retrouve naturellement éclaboussée», peut-on lire.
Le nom de Raphaël Bélisle étant régulièrement associé au mouvement scout dans les médias traitant de son arrestation, Les Scouts de l'Érable soutiennent avoir dû faire face à la colère de nombreux parents, «convaincus que les voyages et activités étaient chapeautés par la demanderesse.»
L'organisme constate que la confiance des parents est ébranlée par les événements, «malgré que la demanderesse se soit elle-même fait enfirouaper par les défendeurs et «surtout depuis que le jugement a confirmé que les évènements ont eu lieu durant les activités en question» — notamment au retour du voyage en Floride et dans un chalet en Estrie .
Le processus judiciaire entourant Bélisle au niveau criminel aurait également des impacts négatifs au niveau de la clientèle des Scouts de l'Érable. L'organisme affirme n'avoir que 66% de ses inscriptions par rapport à 2018 alors que les districts québécois semblables auraient récupéré entre 80 et 90% de leur clientèle. «Les prochaines années ne s’annoncent pas mieux», soutient la demanderesse dans les documents déposés au tribunal.
En raison de la confiance des parents ébranlée par toute l'histoire entourant Raphaël Bélisle et des répercussions importantes sur la perception qu'ont les parents de la sécurité de leurs jeunes lors des activités supervisées par eux, Les Scouts de l'Érable réclament de Bélisle et Boyce une somme de 40 000$ à titre de dommages non pécuniaires.
L'organisme réclame aussi de Bélisle et Boyce une somme de 52 110$ pour la perte de cotisations «découlant directement de l’usurpation de son nom».
Finalement, Les Scouts de l'Érable réclament 20 000$ à titre de dommages punitifs à Raphaël Bélisle pour «l’atteinte illicite et intentionnelle aux droits de la demanderesse.»
Les Scouts de l'Érable chapeautent des activités scoutes notamment en Estrie, mais également au Centre-du-Québec et en Chaudière-Appalaches.
Le procès pour agression sexuelle de Raphaël Bélisle a débuté le 31 janvier 2024 au palais de justice de Sherbrooke.
Au départ, Bélisle devait subir deux procès distincts, mais ses trois victimes alléguées témoignent finalement dans le cadre d’un seul procès, après qu’une requête de la Couronne en faits similaires ait été acceptée par le juge Serge Champoux.
Raphaël Bélisle a témoigné le 1er février dernier et a nié catégoriquement avoir commis des gestes d’attouchements sur trois victimes mineures, à l’été 2022.
Avec des informations de Guillaume Cotnoir-Lacroix, Noovo Info.