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Une amende de 35 000 dollars pour ne pas avoir déclaré une montre à la frontière
«Le temps, c’est de l’argent»
Dans une décision de la Cour fédérale qui débute avec une réflexion du juge selon laquelle «le temps, c’est de l’argent», un entrepreneur montréalais a été condamné à payer une lourde amende après avoir importé une montre de luxe sans la déclarer aux douanes.
Le juge Sébastien Grammond a statué mardi que David Segall Blouin devait payer une amende de 35 000 $ et 11 400 $ en taxe de vente du Québec pour une montre qu’il avait achetée il y a deux ans pour environ 115 000 $.
En août 2022, M. Blouin s’est rendu à Philadelphie pour acheter une montre A. Lange & Söhne chez Luxury Bazaar, qui se présente comme un revendeur de montres de luxe d’occasion. Il est retourné à Montréal le même jour, mais a omis de déclarer la montre aux douanes, selon le jugement.
Séparément, Blouin a fait expédier la boîte de montre vide au Canada par FedEx. Il a prétendu qu’il avait l’intention de payer les droits de douane lorsque le colis lui a été livré, mais les agents de l’Agence des services frontaliers du Canada ont constaté que le manifeste accompagnant le colis n’indiquait qu’une valeur de six dollars.
Ils ont infligé à M. Blouin une amende de 34 650 dollars, soit 30 % de la valeur de la montre.
M. Blouin, propriétaire d’une entreprise de transport et de logistique à Montréal, a contesté l’amende devant la Cour fédérale, affirmant que la décision était déraisonnable et ne tenait pas compte des circonstances particulières de son cas. Il affirme avoir déjà importé d’autres montres moins coûteuses et avoir payé les droits de douane lorsqu’elles lui ont été livrées. Il a affirmé qu’il avait l’intention de faire la même chose cette fois-ci.
Mais Grammond ne croit pas à cette histoire, car M. Blouin est rentré à Montréal avec cette montre, alors que le paquet envoyé par coursier a été déclaré comme ne valant presque rien. Il a déclaré qu’un fonctionnaire des frontières avait noté que l’introduction de marchandises non déclarées dans le pays et l’envoi de l’emballage ou de la facture par la poste est un stratagème familier connu de l’agence.
«Bref, il n’y a aucune raison de croire que M. Blouin avait l’intention de déclarer la montre ou que toute l’affaire n’était qu’un malentendu», a écrit le juge.
En plus de l’amende et de la taxe de vente, M. Blouin doit maintenant payer les frais de justice du gouvernement.
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