Un Ontarien doit 1M$ à Revenu Québec pour de la contrebande de tabac

Amritpal Singh, originaire de Brampton, a été intercepté par des contrôleurs routiers en décembre 2021 alors qu'il était au volant d'un camion de type semi-remorque et qu'il circulait dans une zone interdite du boulevard Monsieur-Langlois à Salaberry-de-Valleyfield.

Lors du contrôle, les agents ont découvert que le camion conduit par M. Singh était rempli de caisses de tabac brut. Les policiers de la Sûreté du Québec ainsi que de la Gendarmerie royale du Canada ont été appelés en renfort.

«Une quantité de 132 boîtes de tabac brut, chargées sur 44 palettes, ont été saisies, ce qui correspond à une cargaison totale de 14 199 kilogrammes. Le contrevenant a été reconnu coupable le 2 décembre dernier [par la Cour du Québec], et sa sentence a été rendue le 28 janvier. Son permis de conduire a été suspendu pour une durée de 30 jours», précise mardi Revenu Québec dans un communiqué.

La société d'État ajoute par ailleurs que cinq autres personnes ont récemment été reconnues coupables d'infractions liées à la contrebande de tabac, notamment d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

Voici la liste des contrevenants et les sanctions imposées :

• Omar Merbouche, 54 ans de Terrebonne: amendes totalisant 151 000$;
• Ahmed Ibrahim Hassoun, 46 ans de Laval: 90 jours d'emprisonnement discontinus et amendes totalisant 18 000$;
• Yvon Grimard, 80 ans de Trois-Rivières: amendes totalisant 182 525$;
• Jules Grenier, 52 ans de Trois-Rivières: amendes totalisant 63 325$;
• Michel Rochon, 57 ans de Montréal: 15 mois d'emprisonnement ferme et amendes totalisant 71 000$.