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Les juges n'ont pas détaillé leurs motifs pour refuser d'entendre l'affaire, comme c'est généralement le cas.
La Cour suprême des États-Unis a refusé lundi d'entendre l'appel du chanteur R. Kelly, qui purge actuellement une peine de 20 ans de prison après avoir été reconnu coupable de crimes à caractère sexuel sur des mineures à Chicago.
Le chanteur de R&B, né Robert Sylvester Kelly, a été reconnu coupable en 2022 de trois chefs d'accusation de production d'images d'agressions sexuelles sur des mineures et de trois chefs d'accusation d'incitation de personnes mineures à des relations sexuelles.
Ses avocats ont fait valoir qu'un délai de prescription plus court pour les crimes à caractère sexuel sur des personnes mineures aurait dû s'appliquer aux infractions remontant aux années 1990.
Les juges n'ont pas détaillé leurs motifs pour refuser d'entendre l'affaire, comme c'est généralement le cas. Les tribunaux inférieurs avaient précédemment rejeté ses arguments.
Ses avocats ont fait valoir qu'un délai de prescription plus court pour les crimes à caractère sexuel sur des personnes mineures aurait dû s'appliquer aux infractions remontant aux années 1990. La loi actuelle permet d'engager des poursuites tant que l'accusateur est encore en vie.
Les juges n'ont pas détaillé leurs motifs pour refuser d'entendre l'affaire, comme c'est généralement le cas. Aucun d'entre eux n'a exprimé publiquement son désaccord.
Les tribunaux inférieurs avaient précédemment rejeté les arguments de la défense.
Les procureurs fédéraux ont déclaré que la vidéo montrait Kelly en train d'agresser sexuellement une fille. L'accusatrice, identifiée uniquement comme «Jane», a témoigné qu'elle avait 14 ans lorsque la vidéo a été prise.
Le lauréat de trois prix Grammy en 1998 a également fait appel d'une peine distincte de 30 ans de prison relativement à des condamnations fédérales pour racket et trafic sexuel, à New York.