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La Cour d'appel confirme la condamnation Jacob Hoggard pour agression sexuelle
La cour d'appel a conclu qu'aucun tort substantiel ou erreur judiciaire n'avait eu lieu au procès et a rejeté l'appel.
Le plus haut tribunal de l'Ontario a confirmé la condamnation pour agression sexuelle du musicien canadien Jacob Hoggard, ancien leader du groupe Hedley.
Hoggard a été reconnu coupable en juin 2022 d'agression sexuelle causant des lésions corporelles contre une femme d'Ottawa et condamné plus tard à cinq ans de prison.
Il a été libéré sous caution quelques heures plus tard, en attendant son appel.
Les documents judiciaires montrent que ses avocats ont fait appel de la condamnation pour quatre motifs, notamment que le juge de première instance aurait commis une erreur en admettant le témoignage de Lori Haskell, une psychologue clinicienne, sur la neurobiologie du traumatisme.
Ils ont également fait valoir que le juge de première instance avait permis à tort aux procureurs d'arguer que le témoignage de l'experte soutenant la crédibilité de la femme avait contribué au verdict contre Hoggard.
Dans une décision unanime rendue vendredi, la cour d'appel a conclu qu'aucun tort substantiel ou erreur judiciaire n'avait eu lieu au procès et a rejeté l'appel.