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Des centaines de milliers de dollars pour remplacer Dominique Anglade
C'était du moins le coût moyen des trois dernières élections partielles, qui ont eu lieu entre 2018 et 2022.
Lorsque Dominique Anglade a annoncé sa démission à titre de cheffe du Parti libéral du Québec (PLQ) cette semaine, elle a également renoncé à sa fonction de députée de la circonscription Saint-Henri-Sainte-Anne.
Pour pourvoir ce poste, des élections partielles devront avoir lieu afin d’élire un remplaçant. Comment une élection partielle fonctionne-t-elle? Noovo Info s’est penché sur le sujet.
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Combien ça coûte, une élection partielle?
Selon le porte-parole d'Élections Québec Gabriel Sauvé-Lesiège, le coût moyen des trois dernières élections partielles, qui se sont déroulées entre les élections générales de 2018 et de 2022, était de 585 000 $. De ce montant, 355 000 $ était consacré à la rémunération du personnel électoral, 165 000 $ au fonctionnement (par exemple à l'impression des affiches et des bulletins de vote, à la location des bureaux de scrutin, etc.) et 65 000 $ au remboursement des dépenses électorales.
Les délais liés à une élection partielle
En premier lieu, il faut savoir que la Loi électorale prévoit que le gouvernement doit décréter une élection partielle au plus tard six mois après que le poste de député soit devenu vacant. Ce type de scrutin a aussi lieu dès que la fonction est libérée à plus de six mois de la date des prochaines élections.
Comme Dominique Anglade a abdiqué de sa fonction de députée de Saint-Henri-Sainte-Anne le 7 novembre, les élections partielles dans la circonscription devront donc avoir d’ici au mois de mai.
Selon le moment de la prise du décret du gouvernement, la période électorale durera de 33 à 39 jours. Pour poser sa candidature, une personne doit déposer une déclaration de candidature entre le deuxième jour qui suit celui de la prise du décret et le seizième jour précédant celui du scrutin, avant 14h.
Dépenses électorales
Lors des élections partielles dans Marie-Victorin, la limite préliminaire de dépenses électorales pour chaque personne candidate était de 71 502,51 $. Ce montant avait été calculé en fonction du nombre de personnes inscrites sur la liste électorale au moment de la prise du décret, qui était de 45 543 personnes. Les candidats avaient ainsi eu droit à 1,57 $ par personne inscrite sur la liste électorale.
À noter que chaque dépense électorale doit être autorisée par l’agent officiel du candidat concerné. Chaque dépense est aussi colligée dans un rapport accessible au public et tous les rapports de dépenses électorales sont vérifiés par Élections Québec.
«Une dépense électorale est le coût d’un bien ou d’un service, utilisé en période électorale, qui a notamment pour effet de favoriser ou de défavoriser l’élection d’une personne candidate», précise l’organisation.
Les dépenses électorales sont payées à même le fond électoral mis à la disposition des agents officiels des candidats. La publicité, l'achat de biens et services, la location de locaux ou les frais de voyage et de repas sont considérés comme des dépenses électorales.
Les contributions politiques
En temps normal, les électeurs peuvent choisir de verser 100 $ annuellement à un parti politique ou à un candidat autorisé. Lors d’élections partielles, ils peuvent verser un 100 $ additionnel. Et en période d’élections générales, ils peuvent verser jusqu’à 100 $ de plus.
À titre d’exemple, en 2022, les électeurs de la circonscription de Marie-Victorin ont pu remettre jusqu’à 300 $ au parti politique de leur choix.
La publicité
Les partis ou les candidats compétitionnant dans une élection partielle ne peuvent pas émettre de message publicitaire, que ce soit dans les médias écrits ou électroniques, à la radio ou à la télévision durant les sept premiers jours de la campagne, indique Élections Québec.
Qui prendra la place d’Anglade ?
Lors des dernières élections générales provinciales, Dominique Anglade avait remporté une course qui opposait huit candidats. Ses principaux rivaux étaient Guillaume Cliche-Rivard de Québec solidaire, et Nicolas Huard-Isabelle de la Coalition avenir Québec, qui ont respectivement terminé avec 27, 72 % et 17, 73 % des votes.
Il reste à voir qui se présentera au cours des prochaines élections.