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Agression sexuelle sur un mineur: la requête Jordan d'un ex-entraîneur de baseball rejetée
Le procès devrait commencer le 15 juillet.
Le procès d'un entraîneur de baseball de l'Ouest-de-l'Île accusé d'avoir abusé sexuellement d'un mineur se poursuivra après que le dossier a failli être abandonnée en raison de délais déraisonnables.
Robert Litvack, 43 ans, a déposé une requête d'arrêt Jordan après avoir été accusé en 2021 d'attouchements sexuels et d'agression sexuelle sur un mineur. Le juge Jean-Jacques Gagné a rejeté la requête Jordan jeudi matin.
Ce texte est une traduction d'un article de CTV News.
La défense avait fait valoir qu'au moment où le procès devait se terminer à la mi-juillet, un total de 1150 jours, soit environ 38 mois, se seraient écoulés depuis le dépôt des accusations, dépassant ainsi le délai fixé par l'arrêt Jordan de la Cour suprême du Canada.
La Cour suprême a fixé à 30 mois la durée maximale des procès devant les cours supérieures.
Toutefois, le juge a attribué une partie des retards - 249 jours - à la défense, ce qui signifie que le délai total dans cette affaire est de 901 jours, soit 29,6 mois, depuis que les accusations ont été portées, ce qui est tout juste inférieur au plafond fixé par l'arrêt Jordan.
Le procès devrait commencer le 15 juillet.
L'accusé était entraîneur d'une équipe de baseball mineur et administrateur de l'organisation de baseball du Lac Saint-Louis depuis 2008.
M. Litvack aurait agressé sexuellement un garçon de 10 ans lors de leçons privées, a indiqué la police dans un communiqué de presse après son arrestation.